Offres

Protéger vos inventions

En premier lieu, le cabinet engage un échange exploratoire pour préciser les caractéristiques essentielles de vos inventions et évaluer avec vous l’état de l’art, complété par une recherche éventuelle d’art antérieur.

Ensuite s’engage une étude de brevetabilité qui déterminera si votre invention est brevetable. S’ensuit alors la rédaction de votre demande de brevet, qui sera déposée auprès d’un office de brevets (INPI, OEB, …), le cabinet se chargeant d’en suivre l’examen jusqu’à sa délivrance.

Tout au long de cette phase, le cabinet assure le bon alignement de la stratégie PI avec la stratégie globale de votre entreprise.

Protection de vos inventions
  • Recherche d’art antérieur
  • Etude de brevetabilité
  • Rédaction d’accords de confidentialité
  • Rédaction et dépôt de demandes de brevet
  • Procédures d’examen en France et à l’étranger
  • Paiement d’annuités
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Défendre vos droits

Le cabinet intervient dans tous vos litiges, notamment dans le cas d’activités contrefaisantes. Il peut aussi intervenir dans le cadre de vos procédures d’opposition auprès de l’OEB.

Il rédige et négocie l’ensemble de vos contrats relatifs aux brevets (accords de licence, contrats de copropriétés, accords de partenariat, …).

Il gère également les éventuels litiges liés aux inventions de salariés.

Défense de vos droits
  • Détection d’activités contrefaisantes
  • Etude de contrefaçon
  • Procédures d’opposition
  • Pré-litiges et litiges
  • Rédaction et négociation d’accords de Licensing In & Out
  • Rédaction de contrats de copropriété
  • Inventions de salariés
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Élaborer votre stratégie PI

Outre la veille stratégique brevets, le cabinet étudie la liberté d’exploitation de vos produits, procédés, etc.

Il offre également l’analyse stratégique et la valorisation des portefeuilles brevets de tiers, en particulier ceux pouvant comporter plusieurs centaines, voire milliers de familles de brevets.

Il vous accompagne enfin dans l’obtention d’aides à l’innovation auprès de divers organismes.

Stratégie PI
  • Veille stratégique brevets
  • Etude de liberté d’exploitation
  • Analyse stratégique et valorisation de portefeuilles brevets
  • Sensibilisation aux brevets et développement d’une culture PI
  • Support PI dans vos levées de fonds
  • Accompagnement pour l’obtention d’aides à l’innovation
  • Optimisation de vos processus PI
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